Mentions légales



Editeur du site

Siège social : l'Étal Bio - 5, rue des halles - Allée du Curry - Étal 3 à 13 - 30000 Nîmes - France
Responsable de la publication : Christophe Clément
Année de création : 2006
Adresse postale : l'Étal Bio - 5, rue des halles - Allée du Curry - Étal 3 à 13 - 30000 Nîmes - France
Téléphone : 04.66.21.49.63

Conditions d'utilisation

Le site accessible par l'URL suivante : www.etal-bio.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société l'Étal Bio et ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible ( page posant problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé ...). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'Étal Bio ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Étal Bio.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société l'Étal Bio. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d'accès

En application de la loi « informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 », les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de l'Étal Bio - 5, rue des halles - Allée du Curry - Étal 3 à 13 - 30000 Nîmes - France ou par voie électronique en nous écrivant un email. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Copyright et propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

Sécurité des transactions

Le paiement par carte de crédit est assuré par E-Transaction CA, reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet. La transaction opérée entre vous et E-Transaction CA est cryptée ( serveur HTTPS et activation du cadenas sur votre navigateur ). Les informations bancaires que vous fournissez sont cryptées sur votre propre ordinateur et ne circulent jamais en clair sur Internet. Aucune information ou numéro de carte bancaire ou titre-restaurant concernant le paiement n'est donc stocké par www.etal-bio.com. Lors de votre commande vous serez redirigé sur le site de E-Transaction CA.

Hébergeur

OVH, plateforme de gestion et création de sites internet www.ovh.com

Informations et exclusion

l'Étal Bio met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de l'Étal Bio et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. l'Étal Bio n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins techniques, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par l'Étal Bio apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. l'Étal Bio ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

l'Étal Bio est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire un email.